Gouvernance

Gouvernance et engagements

L’organisation de l’association distingue les instances qui décident de celles qui mettent en œuvre, avec un conseil dédié à la qualité scientifique et à l’éthique.

Organigramme

Comment s’organise l’association

L’Assemblée générale élit le Conseil d’administration, qui pilote la gouvernance et s’appuie sur quatre organes.

Assemblée généraleOrgane souverain
1. Conseil d’administrationGouvernance, stratégie et contrôle
  1. Bureau exécutifAdministration courante des organesPrésident · Secrétaire général · Trésorier
  2. Direction opérationnelleGestion quotidienne des activitésDG · DTO · Directeur finance et logistique
    1. Personnel, consultants, projets et prestations
  3. Avis
    Conseil scientifique, technique et éthiqueAvis scientifique, technique et éthique
  4. Commissions spécialiséesCréées par décision du CA selon les besoins

Nos instances

Les statuts prévoient les instances suivantes. Leur composition nominative sera publiée après validation.

01
Assemblée générale
Instance souveraine réunissant les membres ; elle adopte les orientations, les comptes et les textes de l’association.
02
Conseil d’administration
De cinq à neuf membres ; il administre l’association entre deux assemblées et examine les demandes d’adhésion.
03
Bureau exécutif
Il assure la gestion courante, la représentation de l’association et le suivi des décisions.
04
Direction opérationnelle
Placée sous l’autorité du conseil d’administration, elle met en œuvre les activités.
05
Conseil scientifique, technique et éthique
De trois à sept membres ; il veille à la qualité scientifique et à l’éthique des activités et des communications.
06
Commissions
Groupes de travail thématiques constitués selon les besoins.

Gouvernance et gestion

Les instances de gouvernance fixent les orientations et contrôlent ; la direction opérationnelle met en œuvre. Les éventuels cumuls de fonctions sont encadrés par le règlement intérieur.

Engagements scientifiques et éthiques

Validation scientifique
Les travaux et communications scientifiques sont relus avant diffusion ; un objectif n’est jamais présenté comme un résultat.
Confidentialité et données
Les données de santé et les informations personnelles sont protégées ; aucune donnée identifiante de patient n’est publiée.
Intégrité et conflits d’intérêts
Les collaborations et financements sont conduits avec transparence et prévention des conflits d’intérêts.
Intelligence artificielle responsable
L’usage de l’IA et des données s’inscrit dans une gouvernance responsable et adaptée au contexte.